Articles sélectionnés pour le thème : departement de la seine saint denis adresse
→ 13 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Associations d'aide à domicile Seine-Saint-Denis 93
Associations d'aide à domicile - Seine Saint Denis
Consultez les Associations d'aide à domicile de l'annuaire sanitaire et social en cliquant sur le bouton ci-dessous
L'aide à domicile s'adresse à toutes les personnes qui se trouvent dans l'incapacité d'accomplir certaines tâches de la vie courante.
L'association et structure d'aide à domicile se traduit par un...
Site :
http://www.sanitaire-social.com
Thèmes liés : departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis adresse / departement de la seine saint denis / departement saint denis / region departement et ville
Seine-saint-denis.fr / Seniors / Améthyste
Lieux d'obtention d'un passe Navigo en Seine-Saint-Denis :
Agences SNCF :
Aulnay-sous-Bois (5 place du Général De Gaulle)
Noisy-le-Grand (1 avenue du Mont d'Est)
Saint-Denis (1 place des victimes du 17 octobre 1961)
Villepinte (place de la gare)
Comptoirs club RATP des stations de métro :
Croix de Chavaux (ligne 9)
Église de Pantin (ligne 5)
Mairie de Saint-Ouen (ligne 13)
Mairie des Lilas...
Date: 2017-04-04 05:15:20
Site :
http://www.seine-saint-denis.fr
Thèmes liés : departement de la seine saint denis adresse / numero du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis / carte du departement de la seine saint denis
Offres d'emploi - Lien Social
Description du poste
Les Accueils Educatifs et Thérapeutiques de Paris, composés de 2 petits collectifs (maisons) situés à Ivry sur Seine, auxquels est adossé 1 Accueil de jour situé à Paris 14ème arrondissement accueillent et prennent en charge des jeunes de 9 à 18 ans relevant de la protection de l'enfance et atteints de troubles psychologiques perturbant leur socialisation.
Ils...
Date: 2017-04-04 03:48:14
Site :
http://www.lien-social.com
Thèmes liés : cadres d emploi de la fonction publique territoriale / departement de la seine saint denis recrutement / departement de la seine saint denis adresse / departement de la seine saint denis 93 / offre d'emploi pour travailleur handicape dans la fonction publique
EXTRAITS DU CODE DE PROCEDURE PENALE
c) Toxicologie
Art. R. 118 (Décr. N° 79-235 du 19 mars 1979) Les analyses toxicologiques sont ainsi cotées, pour chaque expert, lorsque les dosages de plusieurs éléments ne peuvent être groupés en une seule opération :
1° Pour recherche et dosage de l'alcool dans le...
Date: 2013-10-07 16:28:27
Site :
http://www.experts-judiciaires-bijoux.org
Thèmes liés : departement de seine saint denis plan / departement de la seine saint denis adresse / president du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis 93 / departement de la seine saint denis
Géographie de l'Île-de-France — Wikipédia
La commune de Paris[ modifier | modifier le code ]
Avec une superficie de 105 km2, Paris est une petite commune. Rome est par exemple 12 fois plus étendue (1 285 km2) et Berlin 8,5 fois. En revanche, elle concentrait 2 229 621 habitants [3] en 2013, soit une densité de population de 21 234 hab/km2, l'une des plus élevées du monde, et 18,6 % de la population totale de la région...
Date: 2017-03-30 08:57:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : departement autour de la seine et marne / departement de la seine saint denis 93 / departement limitrophe de la seine et marne / carte du departement de la seine et marne / departement de seine et marne adresse
Assemblée nationale - Collectivités territoriales : action ...
Principaux amendements adoptés en première lecture par la commission saisie au fond :
Article 1er AA (nouveau)
Création d'un Haut conseil des territoires, présidé par le Premier ministre et associant le Gouvernement, le Parlement, chaque catégorie de collectivités territoriales ainsi que les collectivités territoriales à statut particulier et les EPCI à fiscalité propre. Chargé de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l organisation des collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale / principales competences des collectivites territoriales / competences des collectivites territoriales en matiere culturelle / collectivites territoriales competences culturelles
L’affirmation des métropoles à l'issue de la loi MAPTAM ...
1 Le périmètre
A. Les métropoles de droit commun
L'affirmation des métropoles passe tout d'abord par le caractère automatique de la transformation, puisqu'elle est « de plein droit », au 1er janvier 2015, pour les EPCI à fiscalité propre existants de plus de 400 000 habitants, situés dans une aire urbaine de plus de 650.000 habitants.
Selon la définition fournie par l'INSEE, constitue...
Site :
http://www.wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / conseil superieur de la fonction publique d'etat / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / conseil superieur de la fonction publique d etat
Sommaire - GENEAGIL
Les notaires sont des officiers publics chargés de dresser des actes et contrats auxquels les parties veulent donner un caractère d'authenticité.
Le notariat avant la Révolution française.
Si le notariat en France est très ancien (il a pénétré en France dès la fin du XIe siècle dans les vallées du Briançonnais), les documents antérieurs au XVIe siècle ne sont pas abondants. De...
Site :
http://erwan.gil.free.fr
Thèmes liés : archives departementales de seine et oise / archives departementales de la seine maritime / numero du departement de la seine saint denis / departement de la seine saint denis adresse / hotel du departement de la seine saint denis
Texte adopté n° 864 - Projet de loi, modifié, par l ...
Le code de la route est ainsi modifié :
1° Le deuxième alinéa de l'article L. 325-2 est ainsi modifié :
a) La première phrase est complétée par les mots : « et, à Paris, par les agents de police judiciaire adjoints appartenant au corps des contrôleurs de la préfecture de police exerçant leurs fonctions dans la spécialité voie publique » ;
b) À la deuxième phrase,...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / code general des collectivites locales 2014 / collectivite territoriale competences generales / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
Circulation alternée - conseil-de-lordre-infirmier-de ...
Afin de limiter l'ampleur et les effets sur la santé de l'épisode de pollution qui touche en ce moment l'Ile-de-France, un dispositif de circulation alternée est mis en oeuvre à Paris et dans 22 communes limitrophes de la petite couronne (Hauts-de-Seine, le Val-de-Marne et la Seine-Saint-Denis) lundi 17 mars 2014.
Dans ce périmètre, seuls certains véhicules seront autorisés à circuler ce...
Site :
http://www.conseil-de-lordre-infirmier-de-paris.c ...
Thèmes liés : carte des departements de l ile de france / departement de l ile de france / poste fonction publique territoriale outre mer / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france
Les compétences des collectivités territoriales à la ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 2 février 2011
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1) sur la clarification de la répartition des compétences entre l'État et les collectivités territoriales,
Par M. Antoine LEFÈVRE,
Sénateur.
(1) Cette délégation est composée de : M. Claude Belot, président ; MM....
Date: 2011-02-02 16:41:57
Site :
senat.fr
Thèmes liés : collectivite territoriale communaute de communes / collectivite territoriale competences generales / exemple budget collectivite territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / concours collectivite territoriale 2015
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des ...
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances - Titre VII : Prévention des nuisances sonores (partie réglementaire)
(JO n° 240 du 16 octobre 2007)
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre VII : Prévention des nuisances sonores
Chapitre I : Lutte contre le bruit
Section 1 : Emissions sonores des objets
Sous-section 1 : Dispositions...
Date: 2017-04-04 03:42:05
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / code de la fonction publique d'etat / valeur du point d'indice dans la fonction publique 2014 / valeur du point d'indice de la fonction publique 2013 / valeur du point d'indice dans la fonction publique territoriale
Asiles et Hôpitaux Psychiatriques : liste et site internet
De l'asile à l'hôpital :
les établissements psychiatriques français
Les structures d'accueil et de soins aux personnes atteintes de troubles mentaux ont une longue histoire.
Sous l'Ancien Régime existaient déjà de nombreuses institutions, laïques et religieuses, destinées en tout ou partie aux aliénés d'esprit (telles les Petites-Maisons à...
Date: 2017-03-14 15:47:03
Site :
http://psychiatrie.histoire.free.fr
Thèmes liés : hotel du departement de la seine saint denis / departement saint denis / departement de la seine saint denis adresse / departement de la seine saint denis
13 Ressources