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Conseil Municipal VENCE 28 septembre 2015 à 15h
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Loïc Dombreval.
1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 - Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en...
Par : Ville de VENCE
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2 juin 2014 - Question 07
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7 mars 2016 - Question 20
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8 décembre 2014 - Question 17
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Conseil municipal du 26 septembre 2016 - Question 25
Délégation au Maire - Articles L2122.22 et L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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#4 Comptes administratifs et de gestion 2015
Conseil municipal du 18 mars 2016
Conformément à l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur le compte de gestion du Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2015.
Le compte administratif 2015, en application de l’article L 2121-31 du Code Général des Collectivités Territoriales, doit être arrêté par le Conseil Municipal.
RAPPORTEUR : Monsieur Nicolas BLOSSE, Adjoint délégué aux...
Par : deodaTV
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