Articles sélectionnés pour le thème : decret categorie c fonction publique hospitaliere
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Contractuels | Portail de la Fonction publique
- Décret n° 2012-631 du 3 mai 2012 relatif aux conditions d'éligibilité des candidats aux recrutements réservés pour l'accès aux corps de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C et fixant les conditions générales d'organisation de ces recrutements en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique (FPE).
Pour la FPT :
- Décret n°88-145 du 15 février 1988 pris pour...
Date: 2017-04-04 00:34:12
Site :
http://www.fonction-publique.gouv.fr
Thèmes liés : dispositions statutaires relatives a la fonction publique territoriale / decret d'application loi 12 mars 2012 fonction publique territoriale / dispositions statutaires relatives a la fonction publique d'etat / agent contractuel fonction publique territoriale / dispositions statutaires relatives a la fonction publique hospitaliere
L'échelon 8 de l'échelle 6 est ouvert à tous les agents de ...
L'échelon 8 de l'échelle 6 est ouvert à tous les agents de catégorie C dans la fonction publique hospitalière
21 août 2013
Auparavant, l'échelon spécial - indice majoré 430 - de l'échelle 6 était réservé sans condition aux personnels techniques et ouvriers de la fonction publique hospitalière.
Les personnels soignants et administratifs ne pouvaient y prétendre que sous conditions d'ancienneté et un taux de promotion de 30 %.
Plusieurs textes réglementaires ont été publiés en juillet 2013 et vous pouvez les télécharger en pièce jointe dans cet article :
Décret...
Date: 2017-04-04 04:17:03
Site :
http://sante.cgt.fr
Thèmes liés : echelle 6 categorie c fonction publique hospitaliere / decret echelon special categorie c fonction publique hospitaliere / echelle 6 categorie c fonction publique / echelle 6 fonction publique hospitaliere / salaire fonction publique hospitaliere categorie c
Le statut des agents de la fonction publique hospitalière ...
Le statut des agents de la fonction publique hospitalière et des établissements publics de santé
29 mai 2013
L'ensemble des fonctionnaires sont gérés par un statut qui définit les principes communs dans la fonction publique.
Les statuts généraux et particuliers de la fonction publique déterminent les conditions de recrutement, la rémunération ainsi que les droits et devoirs des...
Date: 2017-04-04 03:04:47
Site :
http://sante.cgt.fr
Thèmes liés : statut general de la fonction publique hospitaliere / fonction publique territoriale statuts particuliers / statut titre iv fonction publique hospitaliere / statut des agents contractuels de la fonction publique / statut contractuel fonction publique d'etat
Les grilles de salaire 2008 - 2009 de la catégorie C dans ...
Les grilles de salaire 2008 - 2009
de la catégorie C dans la fonction publique hospitalière
Dans cet article, le syndicat CGT vous informe sur les grilles de salaire de la catégorie C en vigueur dans la fonction publique hospitalière.
En fonction de leurs grades et fonctions, les agents de cette catégorie sont rémunérés sur différentes grilles : échelle 3, 4, 5 ou 6.
La catégorie...
Site :
http://lacgt-chvienne.over-blog.com
Thèmes liés : valeur du point d'indice dans la fonction publique hospitaliere / valeur du point d'indice dans la fonction publique / valeur du point d indice dans la fonction publique / echelle 6 categorie c fonction publique hospitaliere / salaire fonction publique hospitaliere categorie c
Personnels de catégories C et B : revalorisation des ...
Gestion du personnel non médical
Personnels de catégories C et B : revalorisation des carrières, textes du 29 janvier 2014
Publié le 03 février 2014
Publication au journal officiel du 31 janvier 2014 des textes suivants relatifs aux carrières des fonctionnaires relevant des catégories C et B :
- Décret N° 2014-71 du 29 janvier 2014 modifiant divers décrets relatifs aux carrières des...
Date: 2017-04-04 02:16:04
Site :
http://www.fhf.fr
Thèmes liés : fonction publique categorie b et c / decret categorie c fonction publique hospitaliere / echelle 6 categorie c fonction publique hospitaliere / decret revalorisation categorie c fonction publique / decret categorie c fonction publique
Personnels de catégories C et B : revalorisation des ...
Gestion du personnel non médical
Personnels de catégories C et B : revalorisation des carrières, textes du 29 janvier 2014
Publié le 03 février 2014
Publication au journal officiel du 31 janvier 2014 des textes suivants relatifs aux carrières des fonctionnaires relevant des catégories C et B :
- Décret N° 2014-71 du 29 janvier 2014 modifiant divers décrets relatifs aux carrières des...
Date: 2017-04-04 04:17:33
Site :
http://www.fhf.fr
Thèmes liés : fonction publique categorie b et c / decret categorie c fonction publique hospitaliere / echelle 6 categorie c fonction publique hospitaliere / decret revalorisation categorie c fonction publique / decret categorie c fonction publique
Les concours de la fonction publique | Enssib
Les concours de la fonction publique
Les concours de la fonction publique sont la voix d'accès principale aux métiers des bibliothèques, de la documentation et des archives. Des concours dédiés existent dans les fonctions publiques d'État, territoriale et hospitalière.
Ces concours sont organisés en fonction des catégories de personnels : catégories A, B ou C. Ces catégories...
Date: 2017-04-04 02:22:43
Site :
http://www.enssib.fr
Thèmes liés : concours fonction publique territoriale categorie b / concours fonction publique territoriale categorie c / concours de la fonction publique hospitaliere categorie b / concours de la fonction publique hospitaliere categorie c / concours externe fonction publique territoriale 2017
La Fonction publique sans concours - Vocation Service Public
Les recrutements sans concours et les stages dans la Fonction (...)
La Fonction publique sans concours
La Fonction publique sans concours
publié le
Le PACTE : parcours d'accès aux carrières territoriales, de l'État et hospitalières
L'approche directe
Ce mode de recrutement ne concerne que les emplois les moins qualifiés de catégorie C de la fonction publique territoriale et hospitalière.
Les candidatures se font sur CV et lettre de motivation auprès de l'employeur public qui a passé l'offre. Il concerne par...
Date: 2017-04-04 00:47:50
Site :
http://vocationservicepublic.fr
Thèmes liés : offre d'emploi fonction publique territoriale categorie c / concours fonction publique territoriale categorie c / concours de la fonction publique hospitaliere categorie c / recrutement dans la fonction publique territoriale sans concours / emploi fonction publique categorie c sans concours
La fonction publique hospitalière - FPH
La fonction publique hospitalière
La fonction publique hospitalière
mise à jour09.01.17
Professionnels de santé
La fonction publique hospitalière - FPH - est l'un des trois versants de la fonction publique, avec la fonction publique de l'�?tat et la fonction publique territoriale .
Depuis le statut général des fonctionnaires de l'�?tat et des collectivités territoriales de 1983, elles...
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : statut general de la fonction publique hospitaliere / contrat a duree determinee dans la fonction publique hospitaliere / depart a la retraite fonction publique hospitaliere / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / statut titre iv fonction publique hospitaliere
Retraite de la Fonction Publique Hospitalière
La retraite des agents de la fonction publique hospitalière a été modifiée par la réforme des retraites de 2010. Elle s'aligne progressivement sur celle des salariés du secteur privé. Ainsi, pour les fonctionnaires hospitaliers dits « sédentaires » nés après le 1er juillet 1951 (administratifs, ouvriers, nouvelles infirmières diplômées...), l'âge de départ en retraite a été...
Site :
https://www.prefon-retraite.fr
Thèmes liés : agent non titulaire de la fonction publique hospitaliere / agents de la fonction publique hospitaliere / agent administratif de la fonction publique hospitaliere / retraite agent non titulaire de la fonction publique territoriale / depart a la retraite fonction publique hospitaliere
Fonction publique : droit à la participation | service ...
Un CHSCT comprend des représentants du personnel et un représentant de l'autorité administrative assisté obligatoirement ou facultativement des responsables de certaines fonctions : médecine professionnelle, inspection hygiène et sécurité, etc. Ils n'ont pas à être représentés en nombre égal.
Désignation des représentants du personnel
Ils sont désignés par les organisations...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : organisation syndicale representative fonction publique territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique / organisation syndicale fonction publique territoriale / conseil superieur de la fonction publique d'etat
TRAVAILLER DANS LA FONCTION ... - CENTRE DE GESTION 72
Animation
Les trois catégories
Catégorie A : fonctions de conception, de direction et d'expertise (recrutement à partir de la licence).
Catogorie B : encadrement intermédiaires et mission d'application (recrutement à partir du Baccalauréat).
Catégorie C : fonction d'exécution nécessitant pour certains métiers des qualifications spécifiques (recrutement sans diplôme ou avec CAP/BEP,...
Site :
http://www.cdg72.fr
Thèmes liés : cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / obligation d'emploi des travailleurs handicapes dans la fonction publique territoriale / cadres d emploi de la fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale
secrétaire médicale - assistant médico-administratif AMA ...
secrétaire médicale - assistant médico-administratif AMA - dans la fonction publique hospitalière : salaire , primes et NBI
mardi 16 octobre 2012
Cet article a été réalisé par le syndicat CGT Laborit et il est extrait du « guide des carrières des personnels de la fonction publique hospitalière » édité par la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins ( DHOS...
Date: 2017-04-04 00:51:18
Site :
http://www.cgtlaborit.fr
Thèmes liés : secretaire medicale fonction publique hospitaliere salaire / concours adjoint administratif fonction publique hospitaliere / adjoint administratif de la fonction publique hospitaliere / secretaire medicale fonction publique hospitaliere / agent administratif de la fonction publique hospitaliere
Droits et obligations en matière de santé et de sécurité ...
29 déc 2014
FICHES PRATIQUES // Droit de la prévention et statuts de la fonction publique
Droits et obligations en matière de santé et de sécurité au travail dans la fonction publique
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Synthèse
Sur la base du statut général des fonctionnaires, chacune des trois Fonctions publiques, de l'�?tat, territoriale et hospitalière, a ses propres règles...
Date: 2017-04-04 02:14:33
Site :
http://www.espace-droit-prevention.com
Thèmes liés : statut general de la fonction publique hospitaliere / fonction publique territoriale statuts particuliers / statut general de la fonction publique territoriale / statut titre iv fonction publique hospitaliere / dispositions statutaires relatives a la fonction publique hospitaliere
Protocole PPCR : personnels de la filière ouvrière et ...
Gestion du personnel non médical
Protocole PPCR : personnels de la filière ouvrière et technique cat. C, texte du 12 décembre 2016
Publié le 15 décembre 2016
Publication au journal officiel du 14 décembre 2016 du décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière.
Faisant suite aux dispositions du décret N° 2016-636 du 19 mai 2016, ce décret institue un statut commun pour tous les corps des personnels de la filière ouvrière et technique...
Date: 2017-04-04 02:07:23
Site :
http://www.fhf.fr
Thèmes liés : decret reclassement categorie c fonction publique hospitaliere / decret categorie c fonction publique hospitaliere / echelle 6 categorie c fonction publique hospitaliere / decret categorie c fonction publique / decret de la fonction publique hospitaliere
Reclassement de la filière Socio-éducative. | Force ...
Publication des textes reclassant les agents de la filière Socio-Educative
Le Journal Officiel du jeudi 6 février 2014, publie plus d'une dizaine de décrets et d'arrêtés reclassant les 25 000 agents de la filière Socio-Educative de catégorie B de la FPH en catégorie B NES (nouvel espace statutaire).
Ces...
Site :
http://www.fosps.com
Thèmes liés : decret reclassement categorie c fonction publique hospitaliere / decret categorie c fonction publique hospitaliere / decret conseil superieur de la fonction publique hospitaliere / decret de la fonction publique hospitaliere / dispositions statutaires relatives a la fonction publique hospitaliere
Agents en CDD ou CDI : comment se faire titulariser
12/14/15
En CDD ou en CDI, pouvez-vous passer au statut de fonctionnaire ?
La loi Sauvadet permet aux agents en CDD ou en CDI des trois fonctions publiques d'accéder au statut de fonctionnaire en faisant valoir leurs expériences professionnelles.
MAJ 15/09/2016 : le plan de titularisation a été prolongé jusqu'au 12 mars 2018, selon le décret n°2016-1123 du 11 août 2016. JO du 14 août...
Site :
https://emploi-public.publidia.fr
Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique
Salaire de base d'un fonctionnaire : le traitement indiciaire
6/28/16
Salaire de base d'un fonctionnaire : le traitement indiciaire
Le salaire de base (ou traitement indiciaire) constitue le socle de la rémunération des agents de la fonction publique qu'elle soit territoriale, de l'Etat ou hospitalière. Il se calcule par cadre d'emploi, grade et échelon. Les primes et indemnités diverses ne sont pas prises en compte dans le calcul de ce...
Site :
https://emploi-public.publidia.fr
Thèmes liés : grilles indiciaires fonction publique territoriale 2014 / grilles indiciaires fonction publique territoriale categorie b / grilles indiciaires fonction publique territoriale 2017 / grilles indiciaires fonction publique territoriale 2015 / grilles indiciaires fonction publique territoriale 2016
Droit du travail dans la fonction publique? - Viadeo.com
Droit du travail dans la fonction publique?
Bonjour, Je suis contractuelle au CHR de Lille et je me pose beaucoup de questions au sujet de nos droits dans la fonction publique. Certaines de mes collègues ont été 6 ou 8 ans en CDD renouvellés tous les 6 mois voire tous les mois. La fonction publique a-t-elle le droit de cumuler les CDD? De même, en fin de contrat nous n'avons pas de prime de...
Date: 2008-10-15 11:28:13
Site :
http://fr.viadeo.com
Thèmes liés : renouvellement contrat a duree determinee fonction publique territoriale / contrat a duree indeterminee fonction publique d'etat / statut des agents contractuels de la fonction publique territoriale / fin de contrat agent non titulaire fonction publique territoriale / renouvellement contrat agent non titulaire fonction publique territoriale
PPCR : modernisation des parcours professionnels, des ...
C.Cathiard o 18/02/2016
© CC0-PublicDomain
Avec l'accord PPCR, les salaires de tous les agents publics vont être revalorisés, de même que le déroulement de leurs carrières. De nouvelles règles de recrutement vont entrer en vigueur. Cette nouvelle politique RH dans le secteur public s'accompagne d'une simplification statutaire.
Le statut général...
Site :
http://infos.emploipublic.fr
Thèmes liés : bourse a l'emploi fonction publique territoriale / tableau d'avancement dans la fonction publique territoriale / tableau des cadres d'emploi de la fonction publique territoriale / liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale
Agent Fonction publique territoriale et d'Etat adhérer ...
Demander un devis
Agent Fonction publique territoriale et d'Etat
Cette offre est destinée aux salariées de la fonction publique territoriale, titre III., qui exercent dans les collectivités territoriales et leurs groupements (régions, départements, communautés de communes ou d'agglomérations, communes), ainsi que dans leurs établissements publics, (CCAS), offices publics de...
Site :
http://www.mc602.com
Thèmes liés : decret d application fonction publique territoriale / agent de la fonction publique territoriale categorie c / offre fonction publique territoriale / decret augmentation categorie c fonction publique territoriale / salaire des agents de la fonction publique territoriale
Congé de formation professionnelle dans la fonction ...
Les agents de la fonction publique hospitalière qui souhaitent parfaire leur formation pour réaliser des projets personnels et professionnels peuvent demander un congé de formation professionnelle (CFP). Ce congé leur permet de suivre à leur initiative et à titre individuel, des formations distinctes du plan de formation de leur établissement, notamment pour changer de qualification ou...
Site :
http://www.arftlv.org
Thèmes liés : agent non titulaire de la fonction publique hospitaliere / conge formation professionnelle fonction publique hospitaliere / conge formation professionnelle fonction publique territoriale / conge individuel de formation dans la fonction publique hospitaliere / formation professionnelle fonction publique hospitaliere
Le cadre d’emploi d’adjoint territorial du patrimoine-ATP
Accueil - Blog territorial - Le cadre d'emploi d'adjoint territorial du patrimoine-ATP
Le cadre d'emploi d'adjoint territorial du patrimoine-ATP
04/04/2017
Nouveau : A compter du 01 janvier 2017, il a été créé une nouvelle organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C comprenant trois nouvelles échelles de rémunération dénommées C1, C2 et C3 dans le cadre...
Site :
http://www.emploi-collectivites.fr
Thèmes liés : cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere culturelle / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere technique / definition cadre d'emploi fonction publique territoriale / tableau des cadres d'emploi de la fonction publique territoriale
Un panorama statistique des cadres de la fonction publique ...
Le CNFPT vient de publier son « portrait statistique des cadres de la fonction publique territoriale », portant sur l'année 2013. Dans un cadre marqué par plusieurs évolutions législatives importantes (lois Maptam et Notre) et de mesures réglementaires nouvelles (décret concernant le cadre d'emploi des administrateurs territoriaux), le CNFPT souhaite fournir des éléments statistiques...
Site :
http://www.maire-info.com
Thèmes liés : cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d emplois de la fonction publique territoriale / cadres d emploi de la fonction publique territoriale / echelle 3 categorie c fonction publique territoriale
SOS fonction publique hospitalière !! - Assistant de ...
SOS fonction publique hospitalière !!
Auteur: mauricette
Date: 01/03/2011 10:35
c'est fou ça!!! un vrai labyrinthe sur le net pour trouver des infos concernant la titularisation dans la fonction publique hospitalière!! voilà 1h que je saute de site en site pour finalement trouver... pas grand chose!!!
je sais "à peu près" en quoi consiste l'épreuve du concours d'AS pour rentrer...
Site :
http://www.lesocial.fr
Thèmes liés : titulaire de la fonction publique hospitaliere mutation / titulaire de la fonction publique hospitaliere / agents de la fonction publique hospitaliere / gestion de la fonction publique hospitaliere / concours interne de la fonction publique hospitaliere
Le congé de formation professionnelle CFP dans la fonction ...
Le congé de formation professionnelle - CFP - dans la fonction publique hospitalière
jeudi 19 juillet 2012
Le congé de formation professionnelle - CFP - permet à un agent fonctionnaire, titulaire ou non, de réaliser un projet de formation professionnelle ou personnelle de son choix qui ne sont pas proposées par le plan de formation de l'établissement au sein duquel il exerce son...
Date: 2017-04-04 00:46:00
Site :
http://www.cgtlaborit.fr
Thèmes liés : lettre de demande de conge de formation professionnelle fonction publique / conge formation professionnelle fonction publique hospitaliere / conge de formation professionnelle fonction publique / circulaire formation professionnelle fonction publique hospitaliere / financement formation professionnelle fonction publique hospitaliere
Adjoint territorial du patrimoine - lagazettedescommunes.com
Adjoint territorial du patrimoine
Publié le 26/07/2010 o Par Martine Doriac o dans : Statut
Le cadre d'emplois d'adjoint territorial du patrimoine relève de la filière culturelle (Catégorie C) de la fonction publique territoriale. Il comprend les grades d'Adjoint du patrimoine de 2ème classe (recrutement), Adjoint du patrimoine de 1ère classe (recrutement et avancement),...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : nbi adjoint administratif fonction publique territoriale / valeur de l'indice majore dans la fonction publique territoriale / valeur de l'indice fonction publique d'etat / tableau d'avancement fonction publique territoriale 2010 / concours adjoint administratif fonction publique d'etat
Loi Sauvadet : titularisations pour les uns, CDI ou CDD ...
o Quels contractuels pourront être titularisés en vertu de la loi « Sauvadet » ?
> Nouvelles conditions d'éligibilité (loi « Déontologie » de 2016)
L'éligibilité à un emploi titulaire est apprécié par l'autorité employeur à la date du 31 mars 2013. Pour être éligible, il faut :
occuper au 31 mars 2013 dans un emploi permanent, à au moins 70% du temps
et totaliser 4...
Site :
http://infos.emploipublic.fr
Thèmes liés : contrat a duree determinee renouvellement fonction publique / renouvellement contrat a duree determinee fonction publique territoriale / contrat a duree indeterminee fonction publique d'etat / remuneration des agents non titulaires de la fonction publique hospitaliere / remuneration des agents non titulaires de la fonction publique territoriale
Fonction publique française — Wikipédia
Article détaillé : Traitement dans la fonction publique française .
Tous les fonctionnaires perçoivent au minimum :
un traitement de base : à chaque échelon correspond un indice de traitement exprimé en points. Le montant brut de ce traitement est calculé en multipliant le nombre de points d'indice par la valeur du point, commune à tous les fonctionnaires ;
une indemnité de...
Date: 2017-03-31 17:39:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d emploi de la fonction publique territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / valeur de l'indice majore dans la fonction publique territoriale
Fonction publique française — Wikipédia
Article détaillé : Traitement dans la fonction publique française .
Tous les fonctionnaires perçoivent au minimum :
un traitement de base : à chaque échelon correspond un indice de traitement exprimé en points. Le montant brut de ce traitement est calculé en multipliant le nombre de points d'indice par la valeur du point, commune à tous les fonctionnaires ;
une indemnité de...
Date: 2017-03-31 17:39:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d emploi de la fonction publique territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / valeur de l'indice majore dans la fonction publique territoriale
Fonction publique française — Wikipédia
Article détaillé : Traitement dans la fonction publique française .
Tous les fonctionnaires perçoivent au minimum :
un traitement de base : à chaque échelon correspond un indice de traitement exprimé en points. Le montant brut de ce traitement est calculé en multipliant le nombre de points d'indice par la valeur du point, commune à tous les fonctionnaires ;
une indemnité de...
Date: 2017-03-31 17:39:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadres d emploi de la fonction publique territoriale / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / valeur de l'indice majore dans la fonction publique territoriale
Déontologie, droits et obligations : radiographie de la loi
Fonction publique - Déontologie, droits et obligations : radiographie de la loi
28/04/2016
Fonction publique
Près de trois ans après sa présentation en Conseil des ministres, la loi relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires est parue au Journal officiel du 21 avril 2016. Elle réunit pas moins de 90 articles, contre seulement 25 dans la version à partir de...
Site :
http://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr
Thèmes liés : agent de la fonction publique d etat / recrutement agent d'accueil fonction publique / emploi agent d'accueil fonction publique / prime agent d'accueil fonction publique / poste agent d'accueil fonction publique
Préfon — Wikipédia
Objet social de la Préfon[ modifier | modifier le code ]
D'après les statuts de 2011, l'objet social de l'association Préfon est composé de 3 objectifs [1] :
Offrir aux fonctionnaires et assimilés des régimes de prévoyance complémentaire, notamment en matière de retraite ;
Assurer la représentation des affiliés auprès des pouvoirs publics et des gestionnaires des régimes...
Date: 2017-03-28 18:44:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : calcul de la retraite dans la fonction publique d'etat / definition cadre d'emploi fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / regime retraite fonction publique / offre d'emploi fonction publique territoriale 44
Public, privé : les 10 différences | Fondation IFRAP
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Quand il s'agit de comparer dans le détail les conditions de travail, de licenciement, de retraite, d'aides sociales... entre secteur public et secteur privé, force est de constater que le flou règne bien souvent. Ce mémento récapitule en dix points les différences objectives les plus notables.
1. Recrutement : entretiens dans le privé, concours...
Site :
http://www.ifrap.org
Thèmes liés : concours d'entree dans la fonction publique hospitaliere / concours d'entree fonction publique territoriale / fonction publique offre d'emploi sans concours / offre d'emploi fonction publique territoriale france / offre d'emploi fonction publique territoriale 77
La santé au travail dans la fonction publique hospitalière ...
Droit médical Droit de la santé
mardi, 04 avril 2017
�?crit par Marie-Thérèse Giorgio le
8 décembre 2008
. Dans la rubrique Le fond
Différents textes de loi confèrent à la santé au travail dans la fonction publique hospitalière de nombreuses spécificités.
La fonction publique hospitalière bénéficie d'un statut législatif depuis la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 1 qui s'inscrit...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : indemnite depart a la retraite+fonction publique hospitaliere / conges deces fonction publique hospitaliere / syndicat fonction publique hospitaliere / liste des metiers de la fonction publique hospitaliere / titulaire de la fonction publique hospitaliere
Projet de loi actualisant la programmation militaire pour ...
SECTION 3 - ACCÈS DES MILITAIRES À LA FONCTION PUBLIQUE
Article 14 - Dispositifs de reclassement dans la fonction publique
Cet article tend à modifier les dispositifs d'accès des militaires à la fonction publique civile qui figurent aux articles L. 4139-1 à L. 4139-4 du code de la défense.
? Le I modifie plusieurs articles du chapitre IX du titre III du livre 1er de la partie 4 du code de...
Date: 2015-06-29 07:58:49
Site :
senat.fr
Thèmes liés : dispositions statutaires relatives a la fonction publique d'etat / liste des cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadres d'emplois de la fonction publique territoriale / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / cadre d emplois fonction publique
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée ...
Droit médical Droit de la santé
mardi, 04 avril 2017
Le congé de longue maladie et le congé de longue durée dans la fonction publique hospitalière
�?crit par Marie-Thérèse Giorgio le
25 janvier 2010
. Dans la rubrique La forme
Même si les agents de la fonction publique hospitalière ont droit aux mêmes congés de maladie que les autres fonctionnaires, les différents régimes de...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : fonction publique maladie longue duree / fonction publique maladie et conges annuels / conge de longue duree fonction publique / conges longue maladie fonction publique / conge maladie dans la fonction publique
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du ...
emploi@cdg63.fr
Le service emploi s'engage dans diverses missions :
La validation quotidienne des déclarations de création ou de vacance d'emplois et la publicité des offres d'emploi sur le portail de l'emploi territorial ( www.emploi-territorial.fr)
Les collectivités affiliées et non affiliées ont une obligation légale de déclarer au CDG les créations ou vacances d'emploi .
La...
Site :
http://www.cdg63.fr
Thèmes liés : obligation d'emploi des travailleurs handicapes dans la fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale filiere technique / cadre d'emploi categorie c fonction publique territoriale / offre d'emploi fonction publique territoriale categorie c / site d'offre d'emploi de la fonction publique territoriale
Les grilles de salaire dans la fonction publique ...
Les grilles de salaire dans la fonction publique hospitalière
19 février 2014
La Fédération CGT Santé Action Sociale met à votre disposition les grilles de salaires 2015 pour les agents de la fonction publique hospitalière.
Dans les grilles du recueil téléchargeable en pièce jointe dans cet article, vous trouverez les 2 indices utilisés dans la Fonction Publique :
l'indice Brut qui sert à la construction des grilles mais qui n'est pas utilisé pour calculer le traitement Brut. Cet indice Brut tombe en désuétude car il n'apparaît même plus sur les fiches de paie d'un grand nombre de salariés.
l'indice...
Date: 2017-04-04 00:43:03
Site :
http://www.sante.cgt.fr
Thèmes liés : grille salaire fonction publique hospitaliere 2015 / valeur du point d'indice dans la fonction publique 2015 / valeur du point d'indice dans la fonction publique hospitaliere / valeur de l'indice fonction publique d'etat / grille salaire fonction publique indice
Les agents contractuels dans la fonction publique ...
22 juin 2013 Pas de commentaire
Dans la fonction publique, l'article 3 du titre 1 de la Loi 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires indique que, sauf dérogation prévue par une disposition législative, l'ensemble des postes et des emplois budgétés ont vocation à être pourvu par des agents fonctionnaires titulaires.
De plus, L'administration des...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : emploi dans l'administration territoriale / titulaire de la fonction publique hospitaliere / emploi fonction publique territoriale 13 / legislation conges fonction publique hospitaliere / legislation cdd fonction publique hospitaliere
Agent contractuel des services publics français — Wikipédia
En France, un agent contractuel de la fonction publique est un agent non statutaire de l' administration , dont la situation est régie par un contrat qui détermine ses droits et obligations . Les agents contractuels sont l'une des catégories d'agents non titulaires de la fonction publique, avec les auxiliaires, les vacataires, les stagiaires et les emplois de cabinet [1] . On trouve des agents...
Date: 2017-03-27 00:31:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ...
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
Les compétences des CHSCT couvrent donc deux domaines : la...
Date: 2017-03-26 21:41:26
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Thèmes liés : comite d'entreprise dans la fonction publique territoriale / comite d'entreprise fonction publique d'etat / comite d'entreprise fonction publique hospitaliere / comite d'entreprise fonction publique / comite d entreprise fonction publique
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Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
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Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) est, en France , une institution représentative du personnel au sein de l' entreprise ou de l' administration .
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Devenir fonctionnaire territorial - lagazettedescommunes.com
La fonction publique territoriale est constituée de cadres d'emplois - nommés « corps » dans les fonctions publiques d'Etat et hospitalière - (par exemple : corps des aides soignants ou cadre d'emplois des éducateurs territoriaux de jeunes enfants). Dans son corps ou cadre d'emplois, le fonctionnaire bénéficie d'un déroulement de carrière.
Chaque corps ou cadre d'emplois est ainsi...
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Thèmes liés : offre d'emploi de la fonction public territorial / liste des metiers de la fonction publique d'etat / remuneration des agents non titulaires de la fonction publique hospitaliere / remuneration des agents non titulaires de la fonction publique territoriale / remuneration des agents contractuels de la fonction publique territoriale
Agent contractuel des services publics français — Wikipédia
Agent contractuel des services publics français
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Voir Contractuel (police) , pour l'auxiliaire de police chargé de veiller à l'application des règlements en matière de stationnement des véhicules.
Cet article est une ébauche concernant un métier et le droit français .
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Date: 2017-03-30 09:57:15
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AAT - Métier d'Adjoint Administratif Territorial 1ère ...
Le cadre d'emplois d'AAT : une multitude de métiers administratifs
Fiche récapitulative d'Adjoint administratif territorial de 1ère classe
T comme Traitement (mensuel brut de base) au 01/07/2009 pour une personne seule sans enfant à charge = début de carrière : 1356,68 EUR (IB 297) * et fin de carrière : 1708,58 EUR(IB 479) **
(*)(**) : la valeur des traitements est fixée périodiquement...
Site :
http://fonction-publique.bankexam.fr
Thèmes liés : emploi dans l'administration territoriale / offre d'emploi de la fonction public territorial / offre d'emploi de la fonction territoriale / arrete titularisation fonction publique territoriale / arrete fonction publique territoriale
Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
EXPOSÉ GÉNÉRAL
Mesdames, messieurs,
Forte de plus de 1,7 million d'agents, la fonction publique territoriale constitue l'un des maillons essentiels du fonctionnement de l'organisation décentralisée de la France.
Une attente forte se manifeste depuis plusieurs années, de la part de l'ensemble des employeurs et des agents...
Date: 2011-12-22 15:35:05
Site :
senat.fr
Thèmes liés : resultat concours fonction public territorial / metier fonction public territorial / categorie fonction public territorial / offre d'emploi de la fonction public territorial / carriere fonction public territorial
Projet de loi relatif à la fonction publique territoriale
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Mesdames, messieurs,
Forte de plus de 1,7 million d'agents, la fonction publique territoriale constitue l'un des maillons essentiels du fonctionnement de l'organisation décentralisée de la France.
Une attente forte se manifeste depuis plusieurs années, de la part de l'ensemble des employeurs et des agents...
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contractuels - Fonction publique territoriale : actualité ...
17 questions sur la loi « contractuels »
Fonction publique
Publié le 13/03/2012 o Par Martine Doriac o dans : Actu Emploi , Dossiers Emploi , France
La loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses...
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Filière Technique - safpt.org
- Artisanat d'art ;
- Conduite de véhicules.
Un décret fixe les modalités d'organisation des trois concours ainsi que la nature des épreuves.
Les candidats recrutés en qualité d'adjoint technique territorial de 2e classe sur un emploi d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public d'une collectivité territoriale,...
Site :
http://www.safpt.org
Thèmes liés : avancement filiere technique fonction publique territoriale / filiere medico technique fonction publique territoriale / concours adjoint administratif fonction publique territoriale / tableau d'avancement dans la fonction publique territoriale / cadre d'emploi fonction publique territoriale adjoint technique