Mairie Vieux-Condé
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Conseil Municipal du 27/08/2015 part 4
Création de postes dans la filière "animation" au 28/08/2015 (annulé et remplacé)
Ecole de Musique :
Tarifs - annule et remplace
Règlement Intérieur
Règlement des études
Service Jeunesse :
Règlement des haltes garderies
Point divers:
Communication des décisions prises dans le cadre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités Territoriales.
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale
Conseil Municipal Vieux Condé 20 mai 2015 -parties 6 - 7 - 8 - 9
6) Service Jeunesse
• Tarifs ALSH
7) Fête et Cérémonies
• Subvention collège – Jumelage
8) Service Population
• Règlement cimetière
9) Points Divers
• Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale
CM 29 06 20158 partie 3
4) Marchés Publics
• Convention avec ERDF pour le raccordement au réseau électrique
5) Ecole de Musique
• Tarifs Ecole de Musique
Points Divers
• Communication des décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Thèmes liés : code general des collectivite territoriale
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