Articles sélectionnés pour le thème : liste des departements en france metropolitaine
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Fond de carte des contours des départements de France
Fond de carte des contours des départements
Voici un fond de carte vierge des contours des départements. D'autres fonds de carte avec numéros existent et sont disponibles depuis le menu " Fond de cartes de France " ou depuis les liens de la colonne de droite.
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Fond de carte des départements de France - cartesfrance.fr
Fond de carte des départements
Voici un fond de carte des limites administratives des départements français métropolitains. D'autres fonds de carte sans numéros existent et sont disponibles depuis le menu " Fond de cartes de France " ou depuis les liens de la colonne de droite.
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Numérotation des départements français — Wikipédia
Numérotation des départements français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Carte de France métropolitaine indiquant les numéros des départements.
La numérotation des départements français est l'attribution d'un numéro à chaque département de la France , généralement à sa création et selon les époques, à des fins de gestion telles...
Date: 2017-03-29 19:36:30
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Carte des départements français et les départements de la ...
Carte des départements de la France
Carte géographique des départements français. Source Quid
La France et ses départements
La division de la France en départements (circonscriptions territoriales à l'époque) est évoquée pour la première fois en 1765, puis le principe du découpage est accepté en 1789. 83 départements sont ainsi créés en 1790, respectant le plus fidèlement...
Date: 2017-03-09 13:41:14
Site :
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Carte des départements Français - CARTE DE FRANCE
Le departement constitue le découpage administratif de second niveau de la carte de France. Ce découpage en departements se situe entre la région et l'arrondissement. Chaque departement appartient à une seule et unique région. (Chacune des 5 régions d'outre-mer étant composée d'un seul departement). 101 departements composent la France, ils sont découpés en 343 arrondissements, 4058...
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CARTES DE FRANCE, cartes et informations des régions ...
Cartes des régions, départements et villes de France
Sur cartes-departements.fr vous pouvez trouvez des cartes des régions françaises, des départements et villes et communes de France.
Pour chaque découpage géographique de la France, de ses régions, départements et communes, vous trouverez des cartes, les informations administratives, des informations sur la démographie, le...
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http://www.webvilles.net
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Connais-tu la France
Les grands cours d'eau
Dans ce jeu tu devras placer sur la carte de France 18 cours d'eau Un fleuve est un cours d'eau qui se jette dans la mer ou dans l'océan. Il se distingue d'une rivière, qui est tributaire d'un autre cours d'eau.
Les massifs montagneux
Dans ce jeu tu devras placer sur la carte de France 9 massifs montagneux Les...
Date: 2011-04-06 07:29:49
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Nombre d'équipements et de services dans le domaine du ...
Sources
Présentation générale de la BPE
Une présentation générale de la Base permanente des équipements / BPE est disponible dans la rubrique « Définitions, méthodes et qualité » du site Insee.fr.
Alimentation de la BPE
La BPE est alimentée par :
6 grands répertoires : ADELI, FINESS et RPPS (Ministère chargé de la santé), RAMSESE ...
Site :
https://www.insee.fr
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Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : 5 departement d'outre mer / carte des departements d'outre mer / valeur de l'indice fonction publique d'etat / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
CARTE DE FRANCE REGION - Carte des régions Françaises
Carte interactive des régions Françaises métropolitaines
Carte de France - Region
Rechercher sur la carte de France Rechercher un itinéraire
La région constitue le découpage de premier niveau de la France. Les compétences de la région concernent: l'aménagement du territoire, son développement économique, la formation professionnelle, la construction, l'entretien des lycées, les...
Site :
http://www.cartesfrance.fr
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Carte administrative de France et liste des villes françaises.
Carte des cantons par département ( département(s) au choix )
Nous estimons le chiffre total des nouveaux cantons à 2054 cantons dont 1995 pour la France métropolitaine et 59 pour les départements de Guadeloupe, La Réunion et Mayotte.
La Martinique et la Guyane auront quant à elles une Assemblée (loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011...
Site :
http://www.france.comersis.com
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Liste des communes de France les plus peuplées — Wikipédia
La liste des communes de France les plus peuplées présente les communes françaises ayant au moins 30 000 habitants classées par leur nombre d'habitants selon les chiffres de population municipale au
1er janvier 2014
indiqués par l' Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) fin 2016. Ces chiffres correspondent à la population légale de chaque commune à la...
Date: 2017-04-02 14:12:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Autorisation de travail d'un étranger salarié en France ...
Autorisation provisoire de travail
L'étranger, qui n'est pas titulaire d'un visa ou titre ou document visé plus haut, peut recevoir une autorisation provisoire de travail (APT) d'une durée maximum de 12 mois, renouvelable.
Cette autorisation est remise au travailleur qui doit exercer, chez un employeur déterminé, une activité temporaire. Elle concerne généralement l'étranger...
Site :
https://www.service-public.fr
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Département français — WikiGenWeb
4.1 Notes et références
Description
Carte de France vous permettant d'accéder à l'ensemble des sites départementaux de FranceGenWeb , chaque...
Date: 2016-10-22 21:27:03
Site :
http://www.francegenweb.org
Thèmes liés : liste des departements en france metropolitaine / departement en france metropolitaine
Alisse, statistiques d'entreprises
Objectifs
L'Enquête sur la Recherche-Développement produit des statistiques suivant une double approche :
les données par secteur considèrent, au sein de la population des entreprises, celles qui ont ce secteur pour activité principale exercée (APE) et qui réalisent des travaux de recherche-développement,
les données par branche se réfèrent aux branches d'activités pour lesquelles les...
Site :
http://www.alisse2.insee.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / valeur annuelle du point d indice de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france / valeur du point d'indice dans la fonction publique territoriale / valeur du point d'indice dans la fonction publique
ISO-3166 par SIRIUS
Codes pays : Abréviations et codes
des noms de pays
L' Organisation Internationale de Normalisation (ISO, ou International Organization for Standardization) a établi une nome ISO 3166 : Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions) de codes-abréviations à deux lettres, de codes-abréviations à 3 lettres et de codes numériques pour tous les pays du monde ( ISO 3166-1:1997 ), les subdivisions des pays ( ISO 3166-2:1998 ), et les noms de pays...
Site :
http://www.sirius-upvm.net
Thèmes liés : departement francais outre mer / liste des departements en france metropolitaine / liste des departements francais par region / nom de chaque departement de france / departement en france metropolitaine
Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Code de l'action sociale et des familles
Partie réglementaire
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...
Date: 2013-03-28 12:19:46
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france / direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / direction generale de l'administration et de la fonction publique / direction generale de l administration et de la fonction publique
Statut des Dom-Tom - L'aménagement linguistique dans le ...
DOM-TOM
Les DOM-TOM français
Depuis la réforme constitutionnelle de 2003 , le statut des DOM-TOM a été modifié en France. Les DOM sont devenus techniquement des DROM ou DOM-ROM (pour «Département et région d'outre-mer») et les TOM sont disparus, sauf pour les Terres australes, afin de faire place aux COM (pour «Collectivité d'outre-mer»).
Quant à la Polynésie...
Date: 2016-12-21 21:39:40
Site :
http://www.axl.cefan.ulaval.ca
Thèmes liés : departement francais outre mer / statut juridique d une collectivite territoriale / organisation d une collectivite territoriale / departement d ile de france / departement de l ile de france
LES PRÉFECTURES - les-mairies-de-france.fr
FICHIER au format EXCEL, adressé par mail (en pièce jointe)
Champs renseignés :
région + numéro et nom du département + civilité, nom et prénom du préfet / sous-préfet
+ civilité, nom et prénom du secrétaire général + adresse préfecture / sous-préfecture
+ code postal + ville + téléphone + télécopie + E-mail + site Internet
Voir le fichier échantillon
Pour commander le fichier des préfectures et sous-préfectures de...
Site :
http://www.les-mairies-de-france.fr
Thèmes liés : liste des departements francais et leur prefecture / liste regions et departements francais excel / nom de chaque departement de france / liste numero departement region / liste departements francais format excel
Taxe d'aménagement | Collectivités locales
La modernisation des moyens de paiement pour l'encaissement des recettes
Taxe d'aménagement
La taxe d'aménagement se substitue à la taxe locale d'équipement (TLE), à la taxe complémentaire à la TLE en région Île-de-France, à la taxe départementale des espaces naturels et sensibles (TDENS), à la taxe départementale destinée au financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et...
Date: 2017-04-03 23:54:17
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : valeur de l'indice fonction publique d'etat / departement de l ile de france / competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / departement d ile de france / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
Jardins Animés - CGV et Mentions Légales
Voici nos Conditions Générales de Ventes
Afin de finaliser votre commande, merci de les lire et de les confirmer en cliquant sur le bouton "Continuer" en fin de page.
Commandez en toute confiance :
Commander est simple et parfaitement sécurisé : choisissez les produits qui vous plaisent, ajoutez-les à votre panier et procédez au règlement.
Remplissez vos coordonnées complètes et vos...
Site :
https://fr.jardins-animes.com
Thèmes liés : direction generale de l'administration et de la fonction publique adresse / carte des 8 departements d'ile de france / carte des departement d'ile de france / departement d ile de france / carte des departement d ile de france
La boucle locale radio - Wimax - arcep.fr
La boucle locale radio - Wimax
Dernière mise à jour le 31 mars 2017
Sommaire
L'historique de la BLR en France (1996 - 2006)
2016 : l'Arcep lance un cycle d'analyse et d'expérimentation sur les usages des bandes 3400 3600 MHz et 2570 2620 MHz
7 février 2017 : l'Arcep abroge la décision n° 2007-0511 attribuant à la société Altistream l'autorisation d'utiliser des fréquences...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / differentes collectivites territoriales et leurs competences / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / poste communication collectivites territoriales
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