Articles sélectionnés pour le thème : liste departement region parisienne
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Liste des départements français - francogene.com
Annexe A. Liste des départements français
Pour référence, voici la liste des départements français, qui correspondent à la localisation moderne des registres d'état civil....
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Thèmes liés : liste des departements francais par region / liste des departement et ville de france / liste des departement en france / liste departement region parisienne / liste des regions francaises et departements
Réorganisation de la région parisienne en 1964 — Wikipédia
Réorganisation de la région parisienne en 1964
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La création des départements de Paris , des...
Date: 2017-03-30 11:33:40
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Thèmes liés : departement de la seine et oise / departement de seine saint denis plan / departement de la seine saint denis / departement seine et marne / plan du departement de la seine et marne
Histoire des départements français — Wikipédia
Histoire des départements français
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L'histoire des départements français, depuis la création des départements en 1790 , résulte principalement des ajustements successifs du territoire de la France .
Si de nombreux départements ont été créés à l'occasion des guerres de la Révolution et de l'Empire puis...
Date: 2017-03-26 22:11:46
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Thèmes liés : carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / departement francais outre mer / l organisation administrative des collectivites territoriales / carte france departement region et mer
Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
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Info
Une nouvelle carte des régions françaises
Publié le 30/09/2015
Auteur(s) : Arnaud Brennetot, maître de conférences, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen,
Sophie de Ruffray, professeur, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen.
Depuis 2013, une vaste réforme territoriale a été...
Date: 2016-10-03 13:18:21
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Thèmes liés : departement francais situe dans la region d auvergne / carte des departements region ile de france / carte departement et region francaise / region ile de france carte / regions francaises et leurs departements
Liste des compétences des départements en France — Wikipédia
Liste des compétences des départements en France
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En France, le principe de libre administration des collectivités territoriales , énoncé à l'article 72 de la Constitution , suppose que celles-ci s'administrent par des conseils élus dotés d'attributions effectives et disposant d'un pouvoir de décision dans...
Date: 2017-03-30 13:53:12
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Thèmes liés : les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / competences des collectivites territoriales en matiere d education / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / l organisation administrative des collectivites territoriales
Plan de numérotation en France — Wikipédia
Plan automatique national alphanumérique (1946)[ modifier | modifier le code ]
L'étude d'un plan de numérotation est confiée en 1941 à une Commission spéciale. Elle se termine à la fin de 1942 sans obtenir de conclusions définitives. Le sujet est repris en 1945 par la Section Technique de l'Administration des PTT , qui aboutit à la définition d'un plan de numérotation national en...
Date: 2017-03-28 22:54:06
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Thèmes liés : plan des departements francais / carte de france avec numeros des departements / liste departement region parisienne / departements francais et leurs numeros / carte de france departement modifiable
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
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Plan de numérotation en France — Wikipédia
Historique du plan de numérotation[ modifier | modifier le code ]
Le début de l'exploitation des réseaux téléphoniques en France date de 1879. L'utilisateur demande à une opératrice ( demoiselles du téléphone ) d'effectuer une connexion avec son correspondant en prenant en compte le nom et souvent en l'épelant. �? la suite de la fusion des trois réseaux téléphoniques existants en...
Date: 2017-03-28 22:54:06
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Schéma directeur de la région Île-de-France — Wikipédia
Dispositions s'imposant au SDRIF[ modifier | modifier le code ]
Le SDRIF doit respecter les principes généraux des articles L. 110 et L. 121-1 du code de l'urbanisme (principe d'équilibre, de mixité sociale et fonctionnelle, protection et valorisation de l'environnement), les servitudes d'utilité publique affectant l'utilisation des sols et les dispositions nécessaires à la mise en oeuvre...
Date: 2017-03-26 22:59:15
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Thèmes liés : carte des 8 departements d'ile de france / plan departement region ile france / carte des departement d'ile de france / carte des departement d ile de france / carte des departements region ile de france
Connaissance de l'Assemblée : L'élection des députés
Loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 162).
· Textes modificatifs
Loi n° 51-519 du 9 mai 1951 modifiant la loi n° 46-2151 du 5 octobre 1946 relative à l'élection des membres de l'Assemblée nationale (Textes, p. 165).
Décret d'application n° 51-535 du 12 mai 1951 (Textes,...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : 5 departement d'outre mer / carte des departements d'outre mer / valeur de l'indice fonction publique d'etat / direction generale de l'administration n et de la fonction publique / direction generale de l'administration et de la fonction publique france
Guide de la fonction publique - Calcul primes des ...
Chef de projet, analyste, chef d'exploitation, prog. système
2,11 EUR
Les indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
Des indemnités spécifiques peuvent être allouées aux personnels chargés d'effectuer des travaux dont l'exécution comporte certains risques ou incommodités.
Ces indemnités sont classées en trois catégories :
1ère catégorie : indemnité...
Site :
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