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Une nouvelle carte des régions françaises — Géoconfluences
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Une nouvelle carte des régions françaises
Publié le 30/09/2015
Auteur(s) : Arnaud Brennetot, maître de conférences, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen,
Sophie de Ruffray, professeur, UMR CNRS 6266 IDEES, Université de Rouen.
Depuis 2013, une vaste réforme territoriale a été...
Date: 2016-10-03 13:18:21
Site :
http://geoconfluences.ens-lyon.fr
Thèmes liés : departement francais situe dans la region d auvergne / carte des departements region ile de france / carte departement et region francaise / region ile de france carte / regions francaises et leurs departements
Conseil Regional Auvergne : Assemblée et Conseillers ...
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La Région Auvergne est composée de 2 assemblées, le Conseil régional et le Conseil Economique et Social Régional (CESR). Sans attendre 1982 ou 1986, la Région a parfaitement su utiliser les possibilités offertes par son statut provisoire pour faire reconnaître son rôle, anticiper sur quelques ambitions et mettre en place des actions propres à forcer la réussite. La compétence de droit commun des Régions résulte aujourd'hui de...
Date: 2017-04-04 05:29:37
Site :
http://www.auvergne.fr
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Département français - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans
Les départements en 1790
La France des 130 départements
Les départements ont été créés pendant la Révolution française par les députés de l' Assemblée nationale constituante , en décembre 1789 . Leur nombre, leurs limites et leur nom ont été décidés le 26 février 1790 . Les 83 départements devaient remplacer les provinces de l'Ancien Régime , qui étaient de tailles inégales...
Date: 2017-04-03 23:34:20
Site :
https://fr.vikidia.org
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
TOTAL
14 650
La fusion a minima des CRT et CDT pourrait générer, à terme, une économie d'échelle portant sur l'ensemble des 2650 salariés. Cependant, la fusion des offices de tourisme « horizontale » par la création d'offices de tourisme intercommunaux ajouterait son effet réducteur sur l'ensemble des 12 000 salariés. Les budgets des organismes retrouveraient des marges de...
Date: 2014-06-18 17:18:33
Site :
senat.fr
Thèmes liés : competences des collectivites territoriales en matiere d'environnement / les differentes collectivites territoriales leurs modes d'organisation et leurs competences / decret d'application loi 12 mars 2012 fonction publique territoriale / competences des collectivites territoriales en matiere culturelle / departement francais situe dans la region d auvergne
1er janvier 2016 : Auvergne-Rhône-Alpes, une Région unie ...
Le 1er janvier 2016 fera date dans l'histoire des collectivités territoriales. À compter de ce jour, Auvergne et Rhône-Alpes ne formeront qu'une seule grande Région unie. Quant à l'Assemblée régionale issue des élections des 6 et 13 décembre 2015, elle siégera le 4 janvier, pour sa toute première session et l'élection de son président.
À quelques semaines de l'union officielle des...
Date: 2017-04-04 05:30:17
Site :
http://www.auvergne.fr
Thèmes liés : departement region rhone alpes auvergne / departement region rhone alpes carte / liste departement region rhone alpes / departement region rhone alpes / carte des departement d'ile de france
La boucle locale radio - Wimax - arcep.fr
La boucle locale radio - Wimax
Dernière mise à jour le 31 mars 2017
Sommaire
L'historique de la BLR en France (1996 - 2006)
2016 : l'Arcep lance un cycle d'analyse et d'expérimentation sur les usages des bandes 3400 3600 MHz et 2570 2620 MHz
7 février 2017 : l'Arcep abroge la décision n° 2007-0511 attribuant à la société Altistream l'autorisation d'utiliser des fréquences...
Site :
http://www.arcep.fr
Thèmes liés : carte des departements d'outre mer / 5 departement d'outre mer / differentes collectivites territoriales et leurs competences / transferts de competences de l etat aux collectivites territoriales / poste communication collectivites territoriales
réforme collectivités territoriales - fr.scribd.com
MONNIN MarianneL3 - APGroupe C1-2LA REFORME TERRITORIALE EN FRANCE AUJOURD'HUI
INTRODUCTION
Le 25 septembre 2008, le président de la République annonce que « lemoment est venu de poser la question des échelons de collectivités locales dont lenombre et l'enchevêtrement des compétences est une source d'inefficacité et dedépenses supplémentaires ».Depuis plus de trois décennies, il...
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Thèmes liés : l organisation administrative des collectivites territoriales / organisation d une collectivite territoriale / actualite reforme collectivites territoriales / definition d une collectivite territoriale / l organisation des collectivites territoriales
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